Principaux facteurs de risque

En vertu du règlement relatif aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIPs), nous avons classé ce produit dans la classe de risque 4 sur 7, qui est une classe de risque moyenne. Autrement dit, les pertes potentielles liées aux futurs résultats du produit se situent à un niveau moyen, et si la situation venait à se détériorer sur les marchés, il est possible que notre capacité à vous payer en soit affectée. Il n’y a pas de période de détention recommandée pour ce fonds. Le risque réel peut varier de manière significative. Vous pourriez ne pas être en mesure de vendre facilement vos parts ou vous pourriez être amené(e) à potentiellement vendre à un prix qui impacte significativement le montant récupéré. L’indicateur synthétique de risque permet d’évaluer le niveau de risque du Fonds par rapport aux autres produits. Il montre dans quelle mesure il est probable que le Fonds perde de sa valeur en raison des fluctuations des marchés ou parce que nous ne sommes pas en mesure de vous payer.

L’attention des investisseurs potentiels est attirée sur les risques auxquels s’expose tout investisseur investissant dans Blackstone Bepimmo. Les investisseurs potentiels doivent accorder une attention particulière aux risques décrits dans la section dédiée des Statuts et du Document d’informations clés (DIC). Pour prendre une décision d’investissement, les investisseurs doivent s’appuyer sur leur propre analyse de Blackstone Bepimmo et sur les conditions de l’offre, y compris les avantages et les risques impliqués. Les investisseurs potentiels ne doivent pas interpréter le contenu de ces Statuts comme un conseil juridique, fiscal, d’investissement ou comptable.

Veuillez trouver ci-dessous une liste descriptive des principaux risques liés à un investissement dans Blackstone Bepimmo. L’ordre des facteurs de risque ci-dessous n’indique pas l’importance d’un facteur de risque en particulier. Des informations complètes sur les risques liés à l’investissement dans Blackstone Bepimmo figurent dans les Statuts.

Risque de perte en capital et absence de garantie de performance des investissements. Blackstone Bepimmo n’offre pas de garantie en termes de protection du capital. Cet investissement comporte un risque important de perte en capital et ne doit être réalisé que si l’investisseur peut se permettre de perdre l’intégralité de son investissement. Il n’existe aucune garantie ni assurance quant à la réalisation d’objectifs ou de performances d’investissement. Ce produit n’inclut aucune protection contre les performances futures du marché, de sorte que vous pourriez perdre tout ou partie de votre investissement. Si nous ne sommes pas en mesure de vous payer ce qui est dû, vous pourriez perdre tout ou partie de votre investissement. La performance d’un fonds peut être volatile. Un investissement ne doit être envisagé que par des investisseurs avertis qui peuvent se permettre de perdre tout ou partie de leur investissement. Les commissions et frais d’un fonds peuvent absorber ou dépasser ses bénéfices. En tenant compte des informations relatives aux performances d’investissement contenues dans le présent document et dans les documents connexes (les « Documents »), le bénéficiaire doit garder à l’esprit que les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Liquidité limitée. Il n’existe actuellement aucun marché public de négociation pour les parts de Blackstone Bepimmo, et Blackstone ne s’attend pas à ce qu’un tel marché se développe. Par conséquent, le rachat de parts par Blackstone Bepimmo sera probablement le seul moyen pour vous de céder vos parts. Blackstone Bepimmo s’attend à racheter des parts à un prix égal à la valeur liquidative nette applicable à la date de rachat et non sur la base du prix auquel vous avez initialement acheté vos parts de Blackstone Bepimmo. Les parts rachetées dans un délai d’un an à compter de la date d’émission seront rachetées à 95 % de la valeur liquidative nette applicable à la date de rachat, à moins que Blackstone Bepimmo ne renonce, à sa discrétion, à cette réduction, y compris en cas de rachat résultant d’un décès, d’un handicap répondant à certains critères ou d’un divorce. En conséquence, vous pouvez recevoir moins que le prix que vous avez payé pour vos parts lorsque vous les vendez à Blackstone Bepimmo dans le cadre de son programme de rachat.

La grande majorité des actifs de Blackstone Bepimmo seront constitués de biens immobiliers et d’autres investissements qui ne peuvent généralement pas être facilement liquidés sans avoir une incidence sur la capacité de Blackstone Bepimmo à réaliser la pleine valeur de leur cession. Par conséquent, Blackstone Bepimmo peut ne pas toujours disposer de liquidités suffisantes pour satisfaire immédiatement les demandes de rachat. En conséquence, votre capacité à solliciter le rachat de vos parts par Blackstone Bepimmo peut être limitée et il est possible que vous ne puissiez pas liquider votre investissement.

Allocations cibles. Rien ne garantit que le Fonds atteigne ses objectifs ou ne subisse des pertes substantielles. Les stratégies et les objectifs d’allocation dépendent de divers facteurs, notamment des conditions de marché et de la disponibilité des investissements. Rien ne garantit que ces stratégies et objectifs soient atteints, et tout investissement particulier peut ne pas satisfaire aux critères cibles.

Concentration. La stratégie d’investissement du Fonds est essentiellement concentrée sur le secteur de l’immobilier. Sa performance sera donc étroitement liée à celle de ce secteur, qui a toujours connu une importante volatilité des prix. La concentration du Fonds dans le secteur immobilier peut présenter plus de risques que s’il était largement diversifié dans de nombreuses industries et secteurs de l’économie.

Conflits d’intérêts. Il peut arriver que le gestionnaire délégué du Fonds et ses sociétés affiliées rencontrent des conflits d’intérêts potentiels en lien avec les activités de Blackstone Bepimmo, y compris, sans s’y limiter, l’allocation d’opportunités d’investissement, les relations avec les clients de banque d’investissement et de conseil en investissement de Blackstone et de ses sociétés affiliées, et les divers intérêts des investisseurs de Blackstone Bepimmo.

Dépendance vis-à-vis des Principaux Gestionnaires. Le succès du Fonds dépend en grande partie des compétences et du savoir-faire de certains professionnels de Blackstone. Le décès, l’invalidité ou le départ d’un professionnel clé de Blackstone peuvent donc affecter l’activité et la performance du Fonds. Certains professionnels de Blackstone peuvent avoir d’autres responsabilités, dont des postes de direction, au sein de Blackstone et, par conséquent, des conflits sont susceptibles de survenir dans la répartition du temps de ces professionnels (y compris en raison du fait que ce personnel tire un avantage financier de ces autres activités, y compris des honoraires et une rémunération basée sur la performance).

Investissements immobiliers. Le Fonds investit et investira essentiellement dans l’immobilier et dans des placements liés à l’immobilier. Tous les investissements immobiliers sont soumis à un certain degré de risque. Par exemple, les investissements immobiliers sont relativement illiquides. Ils auront donc tendance à limiter la capacité de Blackstone à modifier rapidement la construction du portefeuille du Fonds en réponse à l’évolution des conditions économiques ou autres. Il ne peut être aucunement garanti que la juste valeur de marché d’un investissement immobilier détenu par le Fonds ne diminue pas ultérieurement ou que le Fonds recouvre la pleine valeur d’un investissement qu’il doit céder pour des raisons de liquidité. La détérioration des fondamentaux immobiliers peut généralement affecter la performance du Fonds. En outre, le Fonds peut être soumis à des risques plus spécifiques liés, entre autres, aux secteurs de l’immobilier résidentiel, commercial ou industriel.

En vertu du règlement relatif aux produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance (PRIIPs), nous avons classé ce produit dans la classe de risque 3 sur 7, qui est une classe de risque entre basse et moyenne. Elle indique que les pertes potentielles liées aux performances futures du produit se situent à un niveau entre faible et moyen, et qu’une situation détériorée des marchés pourrait affecter notre capacité à vous payer. Il n’y a pas de période de détention recommandée pour ce fonds. Le risque réel peut varier de manière significative. Vous pourriez ne pas être en mesure de vendre facilement vos parts ou vous pourriez être amené(e) à potentiellement vendre à un prix qui impacte significativement le montant récupéré. L’indicateur synthétique de risque permet d’évaluer le niveau de risque du Fonds par rapport aux autres produits. Il montre dans quelle mesure il est probable que le Fonds perde de sa valeur en raison des fluctuations des marchés ou parce que nous ne sommes pas en mesure de vous payer.

Risque de change. Blackstone Bepimmo est libellé en euro (EUR). Les actionnaires détenant des parts dans une devise autre que l’euro reconnaissent qu’ils sont exposés aux fluctuations du taux de change de l’euro et/ou des coûts de couverture, ce qui peut entraîner des variations du montant à distribuer. Ce risque n’est pas pris en compte dans l’indicateur ci-dessus. Les frais du Fonds seront engagés dans diverses devises. Par conséquent, les paiements pourront augmenter ou baisser en raison des fluctuations des taux de change.

Risques en matière de durabilité. Blackstone Bepimmo peut être exposé à un événement ou une situation dans le domaine environnemental, social ou de la gouvernance qui, s’il survient, pourrait avoir une incidence négative importante, réelle ou potentielle, sur la valeur des investissements réalisés par Blackstone Bepimmo. Les risques en matière de durabilité sont évalués à travers les décisions d’investissement relatives à Blackstone Bepimmo.

Risque lié aux événements de marché récents. Certains événements locaux, régionaux ou mondiaux tels qu’un conflit armé (par ex. Russie/Ukraine), un acte terroriste, une question de santé publique comme une pandémie ou une épidémie (par ex. COVID-19), une récession ou d’autres facteurs et événements macroéconomiques, politiques et mondiaux sont susceptibles d’entraîner un ralentissement économique important ou une récession aux États-Unis et dans les économies mondiales, et d’avoir un impact significatif sur le Fonds et ses investissements. Après un tel ralentissement, la reprise est incertaine et peut prendre du temps ou se traduire par une forte volatilité, et un grand nombre des risques décrits et associés à un investissement dans le Fonds sont susceptibles d’être amplifiés.

Un marché hautement concurrentiel pour les opportunités d’investissement. L’identification et la réalisation d’investissements attrayants sont des activités particulièrement exposées à la concurrence et qui comportent un degré d’incertitude élevé. Rien ne garantit que le Fonds soit en mesure d’identifier, de réaliser et de liquider des investissements qui satisfont ses objectifs ou concrétisent leur valeur, ou que le Fonds soit en mesure d’investir pleinement son capital engagé. Rien ne garantit non plus que les opportunités d’investissement soient attribuées au Fonds et/ou que les activités des autres fonds de Blackstone n’affectent pas les intérêts de ce Fonds.

Utilisation de l’effet de levier. Le Fonds peut emprunter des capitaux. Si la performance de ces investissements dépassent les coûts d’emprunt, les performances pour les investisseurs seront améliorées. Toutefois, si les performances ne dépassent pas les coûts d’emprunt, la performance du Fonds sera réduite. Cela inclut la possibilité pour le Fonds de subir des pertes plus importantes qu’en temps normal. L’effet de levier a pour effet d’amplifier les pertes. L’utilisation de l’effet de levier expose également le Fonds au risque d’une augmentation des taux d’intérêt.

Informations importantes

Le présent document ne doit pas être considéré de quelque manière que ce soit comme un avis juridique, fiscal, comptable, un conseil d’investissement ou autre, ni comme une offre de vente, de sollicitation d’une offre d’achat d’un titre ou d’un instrument, ou d’une offre de participation à une quelconque stratégie de négociation avec un fonds, un compte ou tout autre véhicule d’investissement Blackstone, et ce document ou le fait de le diffuser ne saurait constituer la base d’un contrat ou d’une décision d’investissement, ou être invoqué dans ce cadre. Toutes les informations sont datées du 30 septembre 2023, sauf indication contraire, et pourraient changer de manière significative dans le futur.

Déclarations prospectives. Certaines déclarations prospectives, dont les projections et estimations financières et les déclarations portant sur les performances futures, sont par nature incertaines et certains facteurs importants sont susceptibles de modifier considérablement les résultats réels par rapport à ceux indiqués dans ces déclarations. Blackstone ne s’engage en aucun cas à mettre à jour publiquement ou à revoir une quelconque déclaration prospective, que ce soit à la suite de nouvelles informations, de faits nouveaux ou pour toute autre raison.

Diversification ; diversification potentiellement insuffisante. La diversification ne garantit ni un rendement, ni une protection contre les pertes en cas de marchés baissiers. Le nombre d’investissements qu’un Fonds réalise peut être limité, ce qui entraînerait une plus grande sensibilité des investissements du Fonds aux fluctuations des valorisations résultant de conditions économiques ou commerciales défavorables à cet égard. Rien ne garantit que les investissements du Fonds enregistrent une bonne performance, voire un rendement du capital ; si certains investissements ont une évolution défavorable, un ou plusieurs de ses investissements devra/devront enregistrer une performance particulièrement favorable pour que le Fonds génère une performance supérieure à la moyenne. Rien ne garantit que ce sera le cas. En outre, certaines régions ou certains secteurs dans lesquels le Fonds est fortement investi peuvent être davantage exposés aux pressions économiques que d’autres.

ESG. Les initiatives ESG décrites dans les présents Documents concernant le portefeuille, les sociétés en portefeuille et les investissements de Blackstone (ensemble, les « sociétés en portefeuille ») représentent des ambitions et ne constituent en aucun cas une garantie ou un engagement quant à la réalisation de l’ensemble ou de certaines de ces initiatives. Les déclarations concernant les initiatives ou les pratiques ESG liées aux sociétés en portefeuille ne s’appliquent pas dans tous les cas et dépendent de facteurs comprenant, notamment, la pertinence de telle initiative ESG ou le statut de sa mise en œuvre pour ou au sein de la société en portefeuille ; la nature et/ou l’étendue de l’investissement, de la propriété, du contrôle ou de l’influence exercés par Blackstone sur la société en portefeuille, ainsi que d’autres facteurs déterminés par les équipes d’investissement, les groupes de sociétés, les équipes de gestion d’actifs, les équipes en charge de la gestion opérationnelle des portefeuilles, les sociétés, les investissements et/ou les types d’activités selon le cas. En particulier, les initiatives ou pratiques ESG décrites dans ces Documents sont moins applicables ou ne sont pas du tout mises en œuvre dans le cadre des activités d’investissement sur les marchés cotés de Blackstone, notamment Credit, Hedge Fund Solutions (BAAM) et Harvest. En outre, Blackstone ne mènera pas d’initiatives ESG pour chaque société en portefeuille. Lorsque Blackstone mène des initiatives ESG pour les sociétés en portefeuille, rien ne garantit que Blackstone parvienne à accroître la valeur à long terme pour les détenteurs de parts et réalise des performances financières. Rien ne garantit que les initiatives ESG décrites dans les présents Documents continuent d’exister à l’avenir, qu’elles soient menées à bien comme prévu ou qu’elles soient tout simplement réalisées, ou qu’elles s’appliquent ou soient mises en œuvre uniformément dans l’ensemble des divisions opérationnelles de Blackstone ou dans l’ensemble des sociétés en portefeuille d’une division opérationnelle particulière de Blackstone. Blackstone est susceptible de sélectionner ou de rejeter des sociétés en portefeuille ou des investissements en fonction des risques d’investissement liés à l’ESG, et cela peut entraîner une sous-performance des fonds et/ou des sociétés en portefeuille de Blackstone par rapport aux fonds et/ou aux sociétés en portefeuille d’autres sponsors qui ne prennent pas du tout en compte les facteurs ESG ou qui évaluent les facteurs ESG d’une manière différente. Les exemples d’investissement sélectionnés, les études de cas et/ou les résumés de transactions présentés ou mentionnés dans les présents Documents le sont uniquement à titre d’illustration et ne doivent pas être considérés comme représentatifs de la réussite actuelle ou future des initiatives ESG mises en œuvre par Blackstone ou ses sociétés en portefeuille ou d’un type spécifique d’initiatives ESG en général. Rien ne garantit que les objectifs d’investissement de Blackstone pour un quelconque fonds soient atteints ou que ses programmes d’investissement soient couronnés de succès. Les performances passées ne préjugent pas des résultats futurs. Bien que Blackstone estime que les facteurs ESG peuvent améliorer la valeur à long terme, Blackstone ne mène pas une stratégie d’investissement fondée sur les facteurs ESG ou ne limite pas ses investissements à ceux qui répondent à des critères ou à des normes.

Images. Le présent document contient une sélection d’images de certains investissements qui ne sont fournies qu’à titre d’illustration et peuvent ne pas être représentatives de l’ensemble d’un actif ou d’un portefeuille ou de l’ensemble du portefeuille d’un fonds. Ces images peuvent être des contenus numériques représentant les investissements plutôt que des photos réelles.

Opinions. Les opinions exprimées reflètent uniquement le point de vue de Blackstone à la date mentionnée dans le présent document et sont basées sur le point de vue de Blackstone concernant l’environnement de marché actuel, lequel est susceptible de changer. Certaines informations figurant dans ce document traitent de l’activité générale du marché, des tendances industrielles ou sectorielles, ou d’autres conditions économiques, boursières ou politiques générales, et ne doivent pas être interprétées comme constituant des travaux de recherche ou des conseils en investissement.

Taxe française de 3 %. Il est prévu que Blackstone Bepimmo détienne des actifs immobiliers en France et entre donc dans le champ d’application de la taxe française de 3 % prévue à l’article 990 D du Code des impôts, comme décrit plus particulièrement dans les Statuts du Fonds. Les investisseurs potentiels qui ne sont pas des personnes physiques investissant directement dans Blackstone Bepimmo et pour leur propre compte (et non en tant que mandataire, agent ou fiduciaire pour un tiers) sont vivement invités à consulter leurs conseillers fiscaux sur leur capacité ainsi que sur la capacité de chacune de leurs entités en amont à bénéficier d’une exonération de ladite taxe. L’Entité en amont désigne, en relation avec un investisseur de Blackstone Bepimmo, chacune et toute entité détenant des intérêts directs ou indirects chez cet investisseur (y compris, sans s’y limiter, un bénéficiaire, un bénéficiaire effectif, un propriétaire légal, un fiduciaire ou tout autre arrangement similaire). Il se peut que votre conseiller financier vous contacte pour vous demander votre accord en vue de partager des informations avec Blackstone Bepimmo aux fins des exigences relatives à l’article 990 D du Code des impôts, si cela se révèle pertinent. Pour plus d’informations, veuillez consulter les Statuts du Fonds.

Tendances. Rien ne garantit que les tendances décrites dans le présent document se poursuivent ou ne s’inversent pas. Les événements et tendances passés n’impliquent, ne prédisent ou ne garantissent pas les événements ou résultats futurs, et ne sont pas nécessairement indicatifs de ceux-ci.

Veuillez vous référer au Document d’Informations Clés (DIC) du Fonds avant de prendre une quelconque décision d’investissement. Le DIC est disponible en français et en anglais.

AVERTISSEMENT SPÉCIAL À L’ATTENTION DES INVESTISSEURS POTENTIELS EN FRANCE

Le présent document est établi par FundRock France AM S.A.S., société dont le siège social est situé au 63 avenue des Champs Elysées, 75008 Paris, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 888 655 826 et dûment agréée par l’Autorité des Marchés Financiers en tant que gestionnaire de fonds d’investissement alternatif sous le numéro GP – 21 000009.

Veuillez vous référer aux Statuts et au Document d’informations clés (DIC) du Fonds avant de prendre une quelconque décision d’investissement. Les Statuts et le DIC sont disponibles en français et en anglais sur Bepimmo.com. Les Statuts en anglais sont disponibles pour les investisseurs potentiels en France qui comprennent la langue anglaise et donnent leur consentement pour recevoir la documentation de Blackstone Bepimmo (y compris, mais sans s’y limiter, les Statuts) en anglais. Un résumé en français des droits des investisseurs, comprenant des informations sur l’accès aux mécanismes de recours collectif au niveau national et au niveau européen, peut être obtenu sur Bepimmo.com.

Les investisseurs potentiels sont invités à se référer aux Statuts de Blackstone Bepimmo, et notamment aux Articles 9.4 (Souscription de parts) et 15 (Rachat de parts) qui récapitulent les informations concernant la manière dont les ordres de souscription, de paiement et de rachat peuvent être effectués et dont le produit du rachat est versé. Les Statuts peuvent être consultés sur Bepimmo.com.

Les investisseurs potentiels doivent examiner les Statuts dans leur intégralité ainsi que le DIC et consulter leurs conseillers juridiques, fiscaux et financiers avant de prendre la décision d’investir. Ce document est destiné uniquement à la personne à laquelle il a été envoyé et est strictement confidentiel. Ce document et les informations qui y figurent sont de nature confidentielle et exclusive et sont destinés à l’usage exclusif du ou des destinataire(s) initialement cité(s).

En accédant à ce document, vous reconnaissez et acceptez que vous n’acquérez aucune licence ou autre droit sur ces informations, et que vous ne pouvez pas divulguer, transférer, copier, citer ou vous appuyer, directement ou indirectement, sur ce document ou sur les informations qui y figurent. Le contenu de ce document ne doit pas être interprété comme constituant un conseil juridique, fiscal ou d’investissement. Le contenu de ce document est fourni à titre d’information uniquement et ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation d’offre d’achat de titres, de contrats à terme, d’options, de parts de fonds ou de tout produit ou service financier, ni une recommandation d’investissement ou de transaction.

La responsabilité de FundRock France AM S.A.S. ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes des Statuts de Blackstone Bepimmo.

Blackstone Bepimmo est domicilié en France. La distribution de documents commerciaux relatifs à Blackstone Bepimmo et à sa commercialisation est limitée à la France. Ce document est réservé aux clients professionnels tels que définis par la directive européenne 2014/65/CE du 15 mai 2014 (MiFID II) et aux investisseurs investissant au moins 100 000 euros. Ce document est uniquement destiné à des fins de discussion avec les clients professionnels et les investisseurs investissant au moins 100 000 euros et n’est pas destiné à être distribué au grand public. Ni les informations, ni les opinions exprimées ne constituent une sollicitation de la part de FundRock France AM S.A.S. quant à l’achat ou à la vente de fonds, titres ou autres instruments financiers.

L’investissement dans Blackstone Bepimmo comporte un risque substantiel. Il n’existe aucune garantie du capital, rien ne garantit que les objectifs d’investissement de Blackstone Bepimmo soient atteints, et les résultats d’investissement peuvent varier considérablement dans le temps. L’investissement dans Blackstone Bepimmo n’est pas destiné à constituer un programme d’investissement complet pour tout investisseur. Un investisseur potentiel doit avoir conscience que tout investissement, et tout revenu provenant d’un investissement, peut varier à la baisse comme à la hausse, que son capital est exposé à des risques et qu’il est susceptible de ne pas récupérer le montant investi. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

Résiliation des accords de commercialisation. Veuillez noter que Blackstone Bepimmo peut décider de mettre fin aux dispositions prises pour la commercialisation du Fonds en France conformément aux lois françaises applicables à la commercialisation (et notamment aux dispositions du Code monétaire et financier français ou du Règlement général de l’AMF).

Les droits des investisseurs comprennent les droits économiques tels que les droits de rachat et les droits aux bénéfices, mais aussi les droits à une information équitable et à l’égalité de traitement, ainsi que le droit de réclamation et le droit de participer aux assemblées générales si l’investisseur est inscrit sous son propre nom dans le registre des actionnaires du Fonds.

En outre, la Directive (UE) 2020/1828 du 25 novembre 2020 relative aux actions représentatives visant à protéger les intérêts collectifs des consommateurs (transposée en France notamment dans le Code de la consommation) prévoit un mécanisme de recours collectif qui s’applique en cas d’infractions des traders aux dispositions, entre autres, de la Directive 2011/61/UE sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs.

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Droits des investisseurs et mécanismes de recours collectifs. La relation juridique entre l’investisseur, le Fonds et l’AIFM est une relation contractuelle, soumise principalement au bulletin de souscription signé par l’investisseur dans le cadre de la souscription des parts du Fonds et aux Statuts, tous deux rédigés en langue anglaise. En tant qu’investisseur du Fonds, un investisseur bénéficie de divers droits qui découlent :

• du bulletin de souscription, des Statuts et de tout autre document applicable du Fonds ; et
• des lois et règlements applicables.

Ces droits peuvent inclure, sans que cette liste soit limitative, le droit de souscrire à des parts du Fonds, le droit de demander la conversion des parts détenues dans une autre catégories de parts (sous réserve des conditions prévues dans les Statuts), le droit à une quote-part des distributions payées par le Fonds, le droit de demander le rachat des parts de l’investisseur par le Fonds et certains autres droits relatifs à la façon dont le Fonds utilise les données personnelles de l’investisseur. L’exercice de ces droits par l’investisseur est strictement soumis aux termes et conditions prévus dans les Statuts, le bulletin de souscription et la règlementation desquels découlent ces droits. Ce qui précède n’est qu’un bref résumé d’exemples de droits dont dispose l’investisseur dans le cadre de son investissement dans le Fonds. Pour une présentation détaillée de ces droits vis-à-vis du Fonds, les investisseurs doivent se référer aux Statuts et prendre contact avec leur propre conseil juridique. Les investisseurs sont informés qu’en cas de conflit ou de contradiction entre les informations présentées ici et les informations contenues dans les Statuts, les termes des Statuts prévaudront en toutes circonstances. Les Statuts sont disponibles sur ce site.

Le bulletin de souscription conclu entre l’investisseur et le fonds ainsi que les Statuts sont soumis au droit français. Si un investisseur estime avoir subis un dommage du fait de l’action ou de l’inaction du Fonds ou de l’AIFM, celui-ci peut demander réparation par lesdites parties devant les juridictions françaises compétentes ou, dans certaines circonstances, devant les tribunaux d’une autre juridiction. Le fait que le jugement d’un tribunal étranger soit reconnu et opposable au Fonds et à l’AIFM en France dépendra des circonstances du litige et sera soumis aux règles de droit national et de droit international applicables à ce type de litige en France. A l’heure actuelle, dans l’attente de la transposition de la Directive 2020/1828/UE relative aux actions représentatives visant à protéger les intérêts collectifs des consommateurs, les investisseurs qui pourraient avoir subis un dommage du fait de l’action ou de l’inaction du Fonds ou de l’AIFM peuvent former un recours collectif conformément au droit national français actuellement en vigueur.